Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PECHEUR DE FRANCE
ATC

Numéro de dépôt :
4333897
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2027
LE PECHEUR DE FRANCE de ATC

Présentation de la marque LE PECHEUR DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2017 par ATC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PECHEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est ATC domicilié(e) 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATC, Francois GRANDIDIER domicilié(e) 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France.

La marque LE PECHEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PECHEUR DE FRANCE arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.

ATC a également déposé les autres marques suivantes : TUT , REVUE CHIENS 2000 , CHIEN SANTE TOUS LES CONSEILS POUR GARDER VOS CHIENS EN PLEINE FORME , MEDIA ET JARDIN , Bovin Santé , Chien Santé , Bovin-santé.fr , PRO TRACTEURS , TOP MACHINISME , cultivar LEADERS


ATC - 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France


ATC, Francois GRANDIDIER - 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751277 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Inscription le 23 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757528 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-23

Articles pour reliures  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches  ; albums  ; cartes ; brochures ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité  ; gestion des affaires commerciales  ; administration commerciale  ; travaux de bureau  ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)  ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers)  ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers  ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail  ; conseils en organisation et direction des affaires  ; comptabilité  ; reproduction de documents  ; services de bureaux de placement  ; portage salarial  ; service de gestion informatisée de fichiers  ; optimisation du trafic pour des sites web  ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité  ; publicité en ligne sur un réseau informatique  ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques  ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales)  ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications  ; informations en matière de télécommunications  ; communications par terminaux d'ordinateurs  ; communications par réseaux de fibres optiques  ; communications radiophoniques  ; communications téléphoniques  ; radiotéléphonie mobile  ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux  ; mise à disposition de forums en ligne  ; fourniture d'accès à des bases de données  ; services d'affichage électronique (télécommunications)  ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial  ; agences de presse  ; agences d'informations (nouvelles)  ; location d'appareils de télécommunication  ; émissions radiophoniques  ; émissions télévisées  ; services de téléconférences  ; services de visioconférence  ; services de messagerie électronique  ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Activités culturelles  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; prêt de livres  ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; services de photographie  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; services de jeux d'argent.